Hébergement du site : OVH
Ce site est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellecteulle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, dite ‘Informatique & Liberté’; il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite ‘Informatique & Liberté’, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
La site www.cinémamonein.fr contient des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet non édités par Le cinéma Le Pixel. Le cinéma Le Pixel n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.
